Troubles du voisinage : Comment les gérer ?
La proximité entre voisins peut parfois s'avérer une source de nuisance. Si vous êtes victime de troubles du voisinage, des solutions existent pour trouver une solution à votre problème.
Qu'est-ce que le trouble du voisinage ?
La loi définit un trouble du voisinage comme un ou des inconvénients causés par les voisins. Mais la définition ne s'arrête pas là. Pour être considéré comme un trouble du voisinage, le désagrément doit être continu ou répétitif, aussi bien que réel et sérieux. Cette définition est assez générale, et il est difficile de juger si une situation donnée entre bien dans le cadre des troubles du voisinage. Si, malgré vos tentatives, vous n'arrivez pas à trouver une solution à l'amiable avec votre voisin, ce sera alors à la Cour de déterminer, selon la situation, si votre cas relève du trouble de voisinage.
Quels sont les cas les plus fréquents ?
Le trouble du voisinage peut provenir d'un particulier comme d'une entreprise. Le bruit (systèmes de chauffage ou de climatisation, musique, machinerie, etc.) est un des troubles les plus courants, aujourd'hui reconnu comme une question de santé publique. Mais il peut aussi s'agir de fumée, poussière ou odeurs. Les conflits concernant les vues, droits de passage, arbres et clôtures peuvent également faire partie des troubles du voisinage.
Il est important de savoir que la règlementation, notamment en matière de nuisances sonores, diffère selon les municipalités. Il est toujours bon de se renseigner sur les lois en vigueur dans votre ville ou arrondissement.
Que faire en cas de trouble du voisinage ?
- Allez voir votre voisin personnellement. Celui-ci n'a pas forcément conscience de la gêne qu'il occasionne. Privilégiez une attitude calme et demandez clairement à votre voisin de prendre les mesures nécessaires pour que la gêne cesse.
- Si, malgré votre intervention, vous n'observez pas de changement, envoyez un simple courrier à votre voisin, dans lequel vous lui réitérerez votre demande.
- La situation demeure la même? Vous pouvez alors lui envoyer une lettre recommandée avec mise en demeure de cesser les comportements gênants et/ou de prendre les mesures rapides et efficaces pour l'arrêt du trouble occasionné.
- L'étape suivante est de faire appel à un conciliateur qui essayera de trouver, avec vous, une solution à l'amiable.
- Si toutes vos tentatives ont échoué, il vous restera le recours judiciaire, pour tenter de faire reconnaître votre situation comme un trouble du voisinage.
Le recours en justice en cas de troubles du voisinage
Si après de multiples tentatives pour trouver une solution entre voisins, les nuisances persistent, vous avez la possibilité de faire appel à la justice.
C'est donc le tribunal qui déterminera, en fonction de votre environnement local et de la nature de la gêne occasionnée, si votre cas est effectivement considéré comme un trouble du voisinage.
La cour pourra alors prendre une ou plusieurs décisions en votre faveur :
- Une indemnisation
- Une demande de cessation du trouble
- Une obligation à prendre des mesures pour la cessation du trouble
Les troubles du voisinage peuvent représenter une pollution environnementale directe, et peuvent avoir un impact important sur votre qualité de vie. Il est conseillé de ne pas prendre ce genre de situation à la légère et de tenter, dès les premières difficultés, d'en parler courtoisement à votre voisin pour essayer de régler simplement la situation. Cela vous évitera des démarches administratives plus complexes, et une dégradation inutile des relations.
